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Délibération 2023

DateObjetVote
13/06/2023 35 Création de deux terrains de basket 3x3 - Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport (ANS) Approuvée
13/06/2023 34 Création d’un terrain de foot 5 - Demande de subvention auprès de la Fédération Française de Football (FFF) au titre du Fonds d’Aide au Football Amateur (FAFA) et de l’Agence Nationale du Sport (ANS) dans le cadre du "Plan 5000 terrains de sport" Approuvée
25/05/2023 33 Utilisation des installations sportives - Tarification exceptionnelle Approuvée
25/05/2023 32 Personnel communal - Autorisations Spéciales d’Absence Approuvée
25/05/2023 31 Personnel communal - Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 1ère classe Approuvée
25/05/2023 30 Personnel communal - Avenant n° 1 au contrat d’assurance "risques statutaires" agents affiliés à la CNRACL Approuvée
25/05/2023 29 Participation de la Commune de Saint-Barthélemy-le-Plain aux frais de scolarité - Année scolaire 2021-2022 Approuvée
25/05/2023 28 Participation de la Commune de Saint-Victor aux frais de scolarité - Année scolaire 2021-2022 Approuvée
25/05/2023 27 Participation aux charges de fonctionnement des écoles applicable aux communes extérieures pour l’année scolaire 2022-2023 Approuvée
25/05/2023 26 Garderie périscolaire - Tarifs année scolaire 2023-2024 Approuvée
25/05/2023 25 Restauration scolaire - Tarifs année scolaire 2023-2024 Approuvée
25/05/2023 24 Subventions aux associations - Année 2023 Approuvée
30/03/2023 23 Fete de la Saint-Jean - Subvention au Comité d’Organisation Approuvée
30/03/2023 22 Urbanisme - Cession d’une parcelle communale - Chemin du Clos Approuvée
30/03/2023 21 Entretien des abords de la Résidence des Vignes par la Commune - Renouvellement convention avec la SA ADIS HLM Approuvée
30/03/2023 20 Convention définissant les modalités d’intervention des brigades des associations "Tremplin Environnement" et "Tremplin Insertion Chantier" Approuvée
30/03/2023 19 Convention de soutien technique à la commune par la Communauté d’Agglomération ARCHE Agglo Approuvée
30/03/2023 18 Mise à disposition de locaux pour l’Association Les Castors - Convention avec ARCHE Agglo - Avenant 2023 à la convention de mise à disposition des locaux 2022 Approuvée
30/03/2023 17 Convention de partenariat entre la Commune de Saint-Jean-de-Muzols et l’Association de Protection Civile de l’Ardèche dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde et de la préservation des biens et des personnes Approuvée
30/03/2023 16 Convention de coordination et de participation entre la Commune de Saint-Jean-de-Muzols et le Syndicat des Eaux Cance-Doux. Renforcement du réseau public d’eau potable - Passage de La Roue Approuvée
30/03/2023 15 Approbation de la Modification simplifiée n° 2 du Plan Local d’Urbanisme Approuvée
30/03/2023 14 Travaux de voirie sur diverses voies communales - Demande de subvention auprès du Département au titre du dispositif "Atout Ruralité 07" Approuvée
30/03/2023 13 Travaux d’aménagement de l’école maternelle René Cassin et de sa cour - Demande de subvention auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes au titre du contrat Région Ville 2023 Approuvée
30/03/2023 12 Budget Primitif 2023 - Budget principal Approuvée
30/03/2023 11 Taux d’imposition 2023 Approuvée
30/03/2023 10 Affectation du résultat 2022 - Budget principal Approuvée
30/03/2023 09 Compte administratif 2022 - Budget principal Approuvée
30/03/2023 08 Compte administratif - Election d’un président de séance Approuvée
30/03/2023 07 Compte de gestion 2022 - Budget principal Approuvée
12/01/2023 06 Avenant convention d’assistance administrative pour l’établissement des dossiers CNRACL, et d’information IRCANTEC et RAFP par le Centre de Gestion de l’Ardèche (mission de contrôle, de réalisation et de suivi des dossiers CNRACL) Approuvée
12/01/2023 05 Bimpli resto - Ristourne millésime 2021 Approuvée
12/01/2023 04 Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage et de co-financement pour la réalisation d’une étude de ruissellement par ARCHE Agglo Approuvée
12/01/2023 03 Aménagement de la cour de l’Ecole Maternelle René Cassin - Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) ou de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) exercice 2023 Approuvée
12/01/2023 02 Budget général - Décision modificative n° 3 Approuvée
12/01/2023 01 Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au Budget de l’exercice précédent Approuvée

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