Délibération 2024

N°	Date	Objet	Vote
1	1/25/2024	Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent	Approuvée
2	1/25/2024	Participation de la Commune de Lemps aux frais de scolarité - année scolaire 2022-2023	Approuvée
3	1/25/2024	Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique avec l’Education Nationale	Approuvée
4	1/25/2024	Convention d’occupation de locaux et mise à disposition du service annexe d’hébergement entre le Département de l’Ardèche, le Collège Marie Curie de Tournon et la Commune de Saint-Jean-de-Muzols	Approuvée
5	1/25/2024	Renouvellement de la convention d’adhésion au service mutualisé d’instruction des Autorisations du Droit des Sols	Approuvée
6	1/25/2024	Urbanisme - Acquisition foncière Chemin de Gouye	Approuvée
7	1/25/2024	Personnel Communal - Contrat d’assurance "risques statutaires" agents affiliés à la CNRACL	Approuvée
8	1/25/2024	Personnel Communal - Convention de participation Prévoyance / Garantie maintien de salaire MNT - avenant n° 2	Approuvée
9	1/25/2024	Rétrocession concession cimetière	Approuvée
10	1/25/2024	BIMPLI RESTO - Ristourne millésime 2022	Approuvée
11	1/25/2024	Adhésion au service commun "pilotage administratif et financier de l’entente relative au service de gestion des animaux errants"	Approuvée
12	1/25/2024	Travaux de voirie sur diverses voies communales - demande de subvention auprès du Département au titre du dispositif "Atout Ruralité 07"	Approuvée
13	3/28/2024	Compte de gestion 2023 - Budget principal	Approuvée
14	3/28/2024	Compte administratif - Election d’un président de séance	Approuvée
15	3/28/2024	Compte administratif 2023 - Budget principal	Approuvée
16	3/28/2024	Affectation du résultat 2023 - Budget principal	Approuvée
17	3/28/2024	Taux d’imposition 2024	Approuvée
18	3/28/2024	Budget Primitif 2024 - Budget principal	Approuvée
19	3/28/2024	Aménagement de la cour de l’Ecole Maternelle René Cassin - Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport (ANS) pour l’acquisition d’équipements sportifs	Approuvée
20	3/28/2024	Avenant n° 1 à la convention de délégation temporaire de Maîtrise d’Ouvrage pour la réalisation du carrefour giratoire sur la RD 86, quartier des Maisons Seules	Approuvée
21	3/28/2024	Fête de la Saint-Jean - Subvention au Comité d’Organisation	Approuvée
22	3/28/2024	Riverains du Doux - Subvention exceptionnelle pour les 20 ans de l’Association	Approuvée